Déclaration de confidentialité

Nous, Inspire Medical Systems Europe GmbH ("Nous" ou "Inspire GmbH"), traitons des données à caractère personnel de nos clients, des utilisateurs de notre site web et des autres personnes avec lesquelles nous entretenons une relation contractuelle ("Vous").

Conformément au règlement (UE) 2016/679 (le règlement général sur la protection des données) (" RGPD "), nous sommes tenus de vous fournir les informations suivantes lorsque nous collectons vos données personnelles. Dans la mesure où la présente déclaration de confidentialité fait référence à des dispositions du RGPD et qu’un autre droit est applicable, les références au RGPD doivent être comprises comme des références aux dispositions correspondantes du droit applicable:

Informations générales

Coordonnées du responsable du traitement et du délégué à la protection des données

Le responsable du traitement au sens de l'article 4, paragraphe 7, du RGPD est:

Inspire Medical Systems Europe GmbH
Neuer Wall 80
20354 Hambourg
Allemagne
Téléphone: + 49 40 328 902 705
Courriel: information(at)inspiresleep.de

Coordonnées du délégué à la protection des données:

Inspire Medical Systems Europe GmbH
Datenschutzbeauftragter
Neuer Wall 80
20354 Hamburg
Deutschland
Téléphone: +49 40 22898264
Courriel: dpo(at)inspiresleep.com

Transfert de données à des entités situées en dehors de l'Union européenne et de la Suisse

Nous pouvons transférer vos données personnelles vers des pays situés en dehors de l’UE, de l’EEE ou de la Suisse, notamment vers des pays dans lesquels se trouvent nos prestataires de services ou leurs sous-traitants (détails dans la section "Informations spécifiques“). S'il est nécessaire de transférer vos données personnelles vers un pays tiers qui n'offre pas un niveau adéquat de protection des données, ce transfert n'aura lieu que si les conditions légales requises sont remplies. Dans ce cas, nous concluons les clauses contractuelles types de l'UE avec le destinataire de vos données personnelles et vous pouvez demander une copie de ces clauses à Inspire.

Toutefois, il peut arriver que nous ne soyons pas en mesure de mettre en œuvre des mesures appropriées pour garantir un niveau adéquat de protection des données chez le destinataire. Dans ces cas, la base juridique du transfert est soit votre consentement volontaire conformément à l'article 49, paragraphe 1, phrase 1, lettre a) du RGPD, que vous pouvez donner ou refuser avant le transfert (si vous refusez, aucun transfert n’aura lieu) ou une autre exception conformément à l'article 49, paragraphe 1, du RGPD, telle que la nécessité à l’exécution d’un contrat avec vous ou d’un contrat dans votre intérêt, pour des motifs importants d’intérêt public ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice. Lors du transfert, il peut ne pas être possible de protéger pleinement vos droits aux États-Unis d’Amérique. Par exemple, il peut ne pas être possible d’empêcher l’accès du gouvernement aux informations personnelles dans la même mesure qu’au sein de l’Union européenne. Il est également possible que les agences gouvernementales des États-Unis d’Amérique ne respectent pas entièrement leurs obligations en matière d’information. Vous serez explicitement informé dans la déclaration de consentement respective si le transfert de données personnelles vers les États-Unis d’Amérique est fondé sur votre consentement.

Durée de conservation des données

Nous conservons vos données personnelles aussi longtemps que cela est nécessaire aux fins du traitement et, en outre, aussi longtemps que nous sommes légalement tenus de le faire. Par exemple, nous sommes tenus par la loi de conserver des documents à des fins fiscales (par exemple, conformément à l'article 147 du code fiscal allemand) et à des fins comptables (par exemple, conformément à l'article 257 du code commercial allemand). Les périodes de conservation vont de six à dix ans. Dans la mesure où nous sommes tenus par la loi de conserver les données, celles-ci seront stockées sous une forme limitée pour votre protection et seront supprimées à la fin de la période conformément à notre concept de protection des données.

Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, d'un droit de rectification, d'un droit à l'effacement, d'un droit à la limitation du traitement et d'un droit à la portabilité des données.

En outre, vous disposez d'un droit d'opposition en cas de traitement de données fondé sur nos intérêts légitimes.

Si vous nous avez donné votre consentement pour traiter des données personnelles dans un but spécifique, ce consentement constitue la base juridique du traitement de vos données personnelles. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment sans que cela n'affecte la légalité du traitement effectué sur la base du consentement jusqu'à ce que vous le retiriez. Vous pouvez également retirer votre consentement de manière informelle en prenant contact avec notre délégué à la protection de données.

Vous avez le droit de déposer une plainte auprès d'une autorité de contrôle de la protection des données si vous estimez que le traitement de vos données personnelles est contraire au RGPD.

Vous pouvez déposer cette plainte auprès de n'importe quelle autorité de contrôle de la protection des données, par exemple auprès de l'autorité de contrôle de la protection des données compétente pour Inspire GmbH à Hambourg au sein de l’UE:

Le délégué à la protection des données et à la liberté d'information de Hambourg

Ludwig-Erhard-Str 22, 7e étage, 20459 Hambourg

Téléphone: +49 40 428 54 4040

E-mail: mailbox(at)datenschutz.hamburg.de

Ce droit est sans préjudice de tout autre droit dont vous pourriez disposer.

Fourniture de données personnelles

Dans le cadre de la relation contractuelle, nous collectons vos données dans la mesure nécessaire à la bonne exécution du contrat. Vous n'êtes pas obligé de fournir des données personnelles. Toutefois, si vous ne fournissez pas de données personnelles, le contrat ne peut pas être exécuté.

Si vous nous donnez votre consentement, nous utiliserons vos données personnelles exclusivement pour la finalité couverte par le consentement; cette finalité est décrite en détail dans le texte du consentement. Le consentement est volontaire, c'est-à-dire que vous pouvez le donner et fournir vos données personnelles ou non.

Si le traitement de vos données personnelles est fondé sur des exigences légales, il existe une obligation de fournir des informations fondées sur ces exigences légales. Afin de respecter ces exigences légales, nous avons besoin que vous nous fournissiez les informations nécessaires, qui peuvent inclure des données personnelles. Si vous ne fournissez pas les informations nécessaires, nous ne serons pas en mesure d'établir ou de maintenir la relation commerciale souhaitée avec vous.

Si nous traitons vos données personnelles dans le cadre de nos intérêts légitimes, vous pouvez être tenu de les fournir sur la base du devoir général d'assistance. Dans chaque cas, avant de traiter vos données personnelles, nous vérifierons si le traitement est nécessaire et si votre intérêt à ne pas traiter les données l'emporte sur la nécessité du traitement. Dans le cas d'un traitement fondé sur l’intérêt légitime, vous disposez d'un droit d'opposition.

Informations sur le droit d'opposition

Vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, au traitement des données personnelles vous concernant qui est effectué aux fins de nos intérêts légitimes. Vous trouverez des informations plus détaillées sur notre traitement des données et sur les réglementations sur lesquelles nous nous basons dans les sections suivantes. Si vous vous y opposez, nous ne traiterons plus vos données personnelles, sauf si nous pouvons démontrer des motifs légitimes impérieux pour le traitement qui l'emportent sur vos intérêts, droits et libertés, ou si le traitement est nécessaire à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice.

L'objection peut être faite gratuitement et de manière informelle et doit être envoyée à l'adresse suivante:

Inspire Medical Systems Europe GmbH
Neuer Wall 80
20354 Hambourg
Allemagne
Téléphone: + 49 40 22898264
Courriel: dpo(at)inspiresleep.com

Informations spécifiques

Catégories de données, finalités et bases juridiques du traitement de vos données personnelles ainsi que du transfert de vos données personnelles

  • Lors de l'utilisation de la site web d'Inspire
  • Si vous avez conclu un contrat de consultance avec nous pour des services de proctorat et/ou de préceptorat
  • Si vous avez conclu un contrat de parrainage avec nous
  • Si vous êtes dans une autre relation contractuelle avec nous

 

Lors de l’utilisation de notre site web www.inspiresleep.ch/fr/pour-les-medecins/

Lorsque vous utilisez notre site web à des fins d'information uniquement

Si vous ne vous enregistrez pas auprès de nous ou ne nous fournissez pas d'autres informations, nous traitons uniquement les données personnelles que votre navigateur transmet à notre serveur. Il s'agit de votre adresse IP, de la date et de l'heure de la demande, du décalage horaire par rapport au Greenwich Mean Time (GMT), du contenu de la demande (page spécifique) et du statut d'accès/code d'état HTTP. Ce traitement est techniquement nécessaire pour nous permettre de vous fournir notre site web et d'en assurer la stabilité et la sécurité.

Nous ne conservons ces données personnelles que pendant la durée de votre visite sur notre site web. Dès que vous quittez notre site, nous supprimons les données personnelles correspondantes.

La base juridique de ce traitement est notre intérêt légitime. Nous avons un intérêt légitime à créer les conditions techniques pour mettre notre site web à votre disposition et à assurer la sécurité de son utilisation. Vous avez le droit de vous opposer au traitement (vous trouverez de plus amples informations sur votre droit d'opposition ci-dessus).

Lorsque vous utilisez notre formulaire de contact pour nous envoyer un message

Si vous nous avez donné votre accord, nous traiterons les données personnelles que vous avez saisies dans notre formulaire de contact (votre titre, prénom, nom, adresse électronique, numéro telephone, adresse, profession, cabinet ou hôpital, message individuel) afin de répondre à votre message.

La base juridique du traitement est votre consentement.

Si vous nous donnez votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment de manière informelle. Nous supprimerons les données à caractère personnel si vous retirez votre consentement avec effet pour l'avenir ou limiterons le traitement conformément à votre retrait, sauf s'il existe des obligations légales de conservation.

 

Cookies

Types de cookies (informations générales)

Les cookies sont de petits fichiers texte qui sont stockés sur votre disque dur dans le navigateur que vous utilisez et qui permettent d'envoyer certaines informations au site web qui a créé le cookie. Les cookies ne peuvent pas exécuter de programmes ni transmettre de virus à votre ordinateur. Ils sont utilisés pour rendre notre site web plus convivial et plus efficace.

Les cookies peuvent prendre la forme de cookies de session, qui stockent un identifiant de session (votre visite sur le site web est considérée comme une "session" jusqu'à ce que vous fermiez votre navigateur). L'identifiant de session nous permet d'associer différentes demandes de votre navigateur à la même session. Cela permet de reconnaître votre appareil lorsque vous naviguez sur notre site web et ses sous-sites, ce qui facilite le remplissage des formulaires, par exemple, ou nous permet de mémoriser vos paramètres linguistiques préférés. Les cookies de session sont supprimés lorsque vous fermez votre navigateur.

Un autre type de cookies est celui des cookies persistants, qui sont automatiquement supprimés après une certaine période de temps qui varie selon le cookie. Vous pouvez également supprimer les cookies persistants à tout moment via les paramètres de sécurité de votre navigateur.

Les cookies internes sont gérés et placés par nous, tandis que les cookies de tierce partie sont gérés et placés par un fournisseur tiers. Les cookies tiers sont généralement placés par ce tiers à des fins publicitaires. Les cookies tiers transmettent et collectent des informations par l'intermédiaire d'autres sites web afin que des tiers puissent y accéder.

Cookies essentiels. Nous utilisons des cookies pour assurer la fiabilité et la sécurité de notre site web. Sans ces cookies, nous ne serions pas en mesure de vous fournir un site web fiable et sécurisé et certaines fonctionnalités de notre site web seraient considérablement limitées. En utilisant ces cookies essentiels, nous pouvons, par exemple, sauvegarder vos paramètres de cookies ou empêcher l'accès des robots afin de garantir la sécurité de notre site web.  

Cookies facultatifs. Nous utilisons également des cookies pour analyser votre comportement d'utilisateur, pour améliorer notre site web et à des fins publicitaires ("cookies facultatifs"). Les cookies facultatifs ne sont installés que si vous avez donné votre accord.

Veuillez cliquer sur "Accepter" si vous souhaitez déclarer votre consentement. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment dans les paramètres des cookies.

Vous avez également la possibilité de faire une sélection parmi les cookies facultatifs et de ne consentir qu'à l'utilisation des cookies facultatifs sélectionnés. Pour ce faire, cliquez sur "Paramètres", puis sur "Accepter".

Si vous ne souhaitez pas que des cookies facultatifs soient installés, cliquez sur "Rejeter les cookies facultatifs".

 

Cookies essentiels

Nous utilisons les cookies suivants, techniquement nécessaires, sur notre site web, sans lesquels certaines fonctions de notre site web seraient limitées ou ne fonctionneraient pas:

• Cookie de consentement

Si votre consentement est requis pour l'utilisation d'un cookie, nous stockons l'information selon laquelle vous avez ou non donné ce consentement via le cookie de consentement.

Le cookie suivant sera mis en place:

  • CookieConsent - le cookie est utilisé pour stocker votre sélection faite via la bannière de cookies. Seuls des chiffres et un horodatage sont stockés. Il s'agit d'un cookie interne persistant (pour une explication, voir "Types de cookies (informations générales)" ci-dessus). Il est stocké pendant 12 mois.

La base juridique du traitement de vos données personnelles lors de l'utilisation du cookie de consentement est notre intérêt légitime. Nous avons un intérêt légitime à conserver votre consentement pendant une période limitée. Dans le cas contraire, nous devrions vous demander à nouveau votre consentement à chaque fois que vous visitez notre site web, ce qui nuirait considérablement à la convivialité de notre site web. Nous tenons toujours compte de votre intérêt à ne pas conserver vos données, c'est pourquoi le cookie est supprimé au bout de 12 mois. Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données par le cookie de consentement (voir ci-dessus pour plus d'informations sur votre droit d'opposition).

• Cookie php session ID

Afin de garantir le bon fonctionnement technique de notre site web, nous utilisons un cookie de session (PHPSESSID). Ce cookie contient un identifiant de session unique (ID de session) permettant d’associer les différentes pages consultées au cours de votre visite à une même session. Cela permet notamment de traiter les données saisies dans les formulaires pendant la session et d’assurer les fonctionnalités du site web techniquement nécessaires. Le cookie lui-même ne contient aucune donnée personnelle ni aucun paramètre ou réglage de l’utilisateur, mais uniquement un numéro d’identification généré aléatoirement.

Le cookie suivant est utilisé :

PHPSESSID – contient un identifiant de session généré aléatoirement servant à gérer la session de navigation en cours. Il s’agit d’un cookie de session propriétaire techniquement nécessaire, qui est automatiquement supprimé dès que vous fermez votre navigateur.

La base juridique du stockage de ce cookie est l’article 25, paragraphe 2, n° 2 du TDDDG allemand, dans la mesure où ce cookie est nécessaire à la fourniture des fonctionnalités du site web que vous avez expressément demandées. Le traitement ultérieur des données à caractère personnel repose sur l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. Notre intérêt légitime consiste à assurer une mise à disposition techniquement fiable et sécurisée de notre site web.

Vous disposez du droit de vous opposer à ce traitement de vos données conformément à l’article 21 du RGPD (de plus amples informations sur votre droit d’opposition figurent ci-dessus).

• Cookie Cloudflare

Nous utilisons ce cookie pour confirmer que vous visitez notre site web à partir d'un terminal connu et fiable, même si vous le visitez à partir d'un réseau potentiellement non sécurisé (comme un cybercafé). Nous utilisons le service Cloudflare pour assurer la sécurité de notre site web.

Le cookie suivant sera mis en place:

  • __cf_bm - le cookie est utilisé pour gérer le trafic entrant et empêcher l'accès des robots. Un identifiant d'utilisateur est stocké. Il s'agit d'un cookie tiers persistant (pour une explication, voir "Types de cookies (informations générales)" ci-dessus). Il est stocké pendant 30 minutes.

Les coordonnées du fournisseur sont: Cloudflare, Inc. 665 3rd St. #200, San Francisco, CA 94107, USA ("Cloudflare").

Pour plus d'informations fournies par Cloudflare concernant l'utilisation des cookies Cloudflare, veuillez consulter: https://cloudflare.com/privacypolicy/.

Nous avons conclu un accord de traitement des données avec Cloudflare. Afin de garantir un niveau adéquat de protection des données pour le transfert de vos données personnelles vers les États-Unis d'Amérique, nous avons conclu les Clauses contractuelles types de l'UE avec Cloudflare.

La base juridique pour le traitement de vos données à caractère personnelles en relation avec l'utilisation du cookie Cloudflare est notre intérêt légitime. Nous avons un intérêt légitime à assurer la sécurité informatique de notre site web afin de détecter les activités criminelles et d'accélérer les temps de chargement, ce qui nous permet de rester compétitifs. Nous tenons toujours compte de votre intérêt à ne pas conserver vos données, c'est pourquoi le cookie est supprimé au bout de 30 minutes. Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données par le cookie Cloudflare (vous trouverez plus d'informations sur votre droit d'opposition ci-dessus).
 

• BootstrapCDN

Ce cookie est utilisé pour charger efficacement des contenus statiques (par ex. fichiers CSS, JavaScript) via un réseau de diffusion de contenu (CDN) afin d’améliorer la vitesse de chargement et les performances du site ; dans ce cadre, des données techniques telles que l’adresse IP peuvent être traitées.

Cookies facultatifs

Nous utilisons des cookies facultatifs pour nous aider à comprendre comment vous interagissez avec notre site web en fournissant des informations sur les sites web ou les termes de recherche qui vous ont amené sur notre site web, sur la durée de votre visite sur notre site web ou sur le nombre de sous-sites que vous visitez en moyenne. Nous utilisons ces informations pour améliorer le contenu de notre site web et pour compiler des statistiques sur l'utilisation individuelle de notre site web à des fins d'études de marché internes.

Cookies concernant Google Analytics, Google Tag Manager

Si vous nous avez donné votre consentement à cet effet, nous utilisons Google Analytics, qui installe sur votre ordinateur les cookies de suivi énumérés ci-dessous (collectivement dénommés « cookies de suivi »). Les informations générées par les cookies de suivi (y compris votre adresse IP en tant que donnée à caractère personnel) concernant votre utilisation de notre site web sont transmises à Google. Google utilise les informations générées pour notre compte afin d’analyser votre utilisation de notre site web, d’établir des rapports sur les activités du site et de fournir d’autres services liés à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Cela nous permet notamment d’améliorer la convivialité de notre site web.

Nous utilisons Google Analytics via Google Tag Manager, une solution qui permet aux annonceurs de gérer les balises de site web via une interface unique. Google Tag Manager est utilisé pour gérer et activer des balises telles que Google Analytics via une interface unique. Google Tag Manager ne place pas lui-même de cookies, mais les balises activées via Google Tag Manager peuvent placer des cookies et traiter des données à caractère personnel.

Les cookies suivants sont installés :

  • gcl_au – ce cookie (Google AdSense) est utilisé pour tester l’efficacité publicitaire sur les sites web. Il stocke des informations relatives aux clics sur les publicités ainsi qu’un identifiant utilisateur généré de manière aléatoire. Il s’agit d’un cookie persistant de premier parti (pour plus d’explications, voir ci-dessus la section « Types de cookies (informations générales) »). Sa durée de conservation est de 90 jours.
  • AMP_TOKEN – ce cookie est utilisé pour récupérer un identifiant client auprès du service AMP Client ID. Il stocke un identifiant utilisateur généré de manière aléatoire. Il s’agit d’un cookie persistant de premier parti (pour plus d’explications, voir ci-dessus sous « Types de cookies (informations générales) »). Sa durée de conservation est d’un an.
  • _dc_gtm_-property-id – ce cookie (Google Tag Manager) est utilisé pour limiter le taux de requêtes. Aucune donnée relative à l’utilisateur n’est enregistrée ; le cookie empêche uniquement certains transferts de données. Il s’agit d’un cookie persistant de premier parti (pour plus d’explications, voir ci-dessus sous « Types de cookies (informations générales) »). La durée de conservation est d’une minute.
  • ga<Property-ID> – ce cookie (Google Analytics 4) est utilisé pour maintenir l’état de la session. Il enregistre un identifiant de session généré aléatoirement ainsi que l’horodatage de la visite. Il s’agit d’un cookie persistant de premier parti. Sa durée de conservation est de deux ans par défaut.
  • _ga – ce cookie est utilisé pour distinguer les utilisateurs. Il stocke un identifiant utilisateur généré de manière aléatoire. Il s’agit d’un cookie persistant de premier parti (pour plus d’explications, voir ci-dessus sous « Types de cookies (informations générales) »). La durée de conservation est de deux ans.

Les coordonnées du fournisseur sont les suivantes : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande (« Google »).

Nous avons conclu avec Google un accord de sous-traitance conformément à l’article 28 du RGPD. Si vous nous avez donné votre consentement à cet effet, Google Ireland Limited transfère, le cas échéant, vos données vers les États-Unis d’Amérique, notamment à sa société mère Google, LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis.

Vous trouverez ici de plus amples informations fournies par Google concernant le transfert de données dans le cadre de Google Analytics : https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=de

Google Analytics 4 traite votre adresse IP exclusivement dans le but de déterminer une localisation approximative et non personnelle (par exemple, un pays ou une région) et ne la conserve pas par la suite. Il n’y a ni transmission ni enregistrement de l’adresse IP complète. L’adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n’est pas non plus combinée avec d’autres données de Google.

Vous trouverez de plus amples informations fournies par Google concernant la protection des données dans le cadre de Google Analytics ici : https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=de et https://policies.google.com/privacy .

La base juridique de l’utilisation des cookies et du traitement de vos données à caractère personnel dans le cadre de l’utilisation de Google Analytics est votre consentement explicite, conformément à l’article 6, paragraphe 1, première phrase, point a) du RGPD.

Au début de votre visite sur notre site web, nous vous demandons votre consentement, que vous pouvez donner ou refuser librement. Si vous nous donnez votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment, sans que cela n’affecte la licéité du traitement ou du transfert de données effectué sur la base de votre consentement jusqu’au moment du retrait.